Politique de Confidentialité

Dernière mise à jour : 21 août 2026

Xsanté (« Xsanté », « nous », « notre » ou « nos ») s’engage à protéger la vie privée, la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels qui lui sont confiés.

La présente Politique de confidentialité explique comment Xsanté ainsi que les services et marques exploités au sein du centre de santé, de bien-être et de conditionnement physique Xsanté recueillent, utilisent, communiquent, conservent et protègent les renseignements personnels lorsque vous visitez nos sites Web ou nos installations, créez un compte, devenez membre, achetez ou utilisez nos services, communiquez avec nous ou interagissez autrement avec Xsanté.

1. Xsanté et nos marques

Xsanté est un centre intégré de santé, de bien-être et de conditionnement physique situé à Montréal, au Québec. Xsanté regroupe plusieurs services et marques spécialisés au sein d’un environnement commun axé sur le bien-être.

Aux fins de la présente Politique de confidentialité, les références à « Xsanté », « nous », « notre », « nos » ou « nos services » peuvent inclure Xsanté ainsi que les marques, services et secteurs d’activité suivants, selon le cas :

• PilatesX, un studio de Pilates sur reformer offrant des cours de Pilates, de l’enseignement et des services connexes;
• MedX, une clinique médicale offrant des consultations médicales, des évaluations, des thérapies et d’autres services liés à la santé;
• CoreX, un centre d’entraînement et de conditionnement physique offrant des services d’exercice, d’entraînement et d’autres services connexes;
• CryoX, un service de cryothérapie et de récupération offrant des services cryogéniques ainsi que d’autres services connexes de bien-être ou de récupération;
• tout autre produit ou service de santé, de bien-être, de conditionnement physique, de récupération, de nutrition, de suppléments ou autre produit ou service connexe offert par Xsanté de temps à autre.

Certains services, notamment ceux fournis par MedX ou par des professionnels de la santé réglementés, peuvent être assujettis à des exigences supplémentaires en matière de protection des renseignements personnels, de confidentialité, de tenue de dossiers et de normes professionnelles. Lorsque ces exigences offrent une protection supérieure à celle prévue dans la présente Politique de confidentialité, ces exigences s’appliqueront.

Nos pratiques en matière de protection des renseignements personnels sont conçues pour respecter les lois canadiennes et québécoises applicables en matière de protection de la vie privée, y compris la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec, telle que modifiée, notamment par la Loi 25, ainsi que toute autre exigence applicable en matière de protection des renseignements personnels et des renseignements de santé.

2. Renseignements personnels que nous recueillons

Les renseignements personnels que nous recueillons dépendent de la façon dont vous interagissez avec Xsanté et des marques et services de Xsanté que vous utilisez.

Coordonnées et renseignements d’identification

Nous pouvons recueillir des renseignements tels que :

• votre nom;
• votre adresse courriel;
• votre numéro de téléphone;
• votre adresse postale;
• votre date de naissance ou votre âge, lorsque requis;
• votre langue préférée;
• les coordonnées d’une personne à joindre en cas d’urgence;
• tout autre renseignement que vous fournissez lorsque vous communiquez avec nous.

Renseignements sur le compte et l’adhésion

Xsanté peut offrir une expérience commune de compte, d’adhésion ou de connexion pour certains ou l’ensemble des services Xsanté.

Si vous créez un compte, devenez membre ou vous inscrivez à un service, nous pouvons recueillir :

• votre nom d’utilisateur et vos identifiants de compte;
• le type et le statut de votre adhésion;
• les marques, programmes ou services Xsanté associés à votre compte;
• vos réservations de cours, de rendez-vous et de séances;
• votre historique de fréquentation et de participation;
• les dates de début, de renouvellement et d’annulation de votre adhésion;
• vos préférences de compte;
• votre historique de communications et de soutien.

Selon les services offerts, votre compte Xsanté peut vous permettre d’interagir avec plusieurs marques Xsanté au moyen d’un compte ou d’un profil commun.

Les mots de passe sont destinés à être conservés au moyen de mesures de sécurité appropriées et ne devraient pas être accessibles en texte clair au personnel de Xsanté.

Renseignements sur les transactions et les paiements

Lorsque vous achetez une adhésion, un service, une séance, un traitement, un supplément, un produit ou toute autre offre auprès de Xsanté, PilatesX, MedX, CoreX ou CryoX, nous pouvons recueillir des renseignements liés à la transaction, notamment :

• vos renseignements de facturation;
• votre historique de transactions;
• les produits et services achetés;
• le statut des paiements;
• les remboursements, crédits ou ajustements;
• les renseignements relatifs à votre adhésion ou à votre forfait.

Les paiements peuvent être traités par des fournisseurs de services de paiement tiers. Selon le mode de paiement utilisé, Xsanté peut ne pas recevoir ni conserver directement les renseignements complets de votre carte de crédit ou de débit.

Renseignements relatifs à la condition physique et au Pilates

Lorsque cela est nécessaire pour fournir des services par l’intermédiaire de PilatesX, CoreX ou d’autres programmes de conditionnement physique et de bien-être de Xsanté, nous pouvons recueillir des renseignements tels que :

• vos objectifs de conditionnement physique;
• votre historique d’entraînement;
• vos mesures physiques;
• vos préférences en matière d’exercice;
• des renseignements sur votre performance;
• votre expérience en Pilates ou en conditionnement physique;
• les blessures, problèmes de mobilité ou limitations physiques que vous choisissez de divulguer;
• les renseignements nécessaires pour assurer votre participation sécuritaire à un programme ou à un service.

Renseignements relatifs à la cryothérapie et à la récupération

Lorsque vous utilisez CryoX ou d’autres services de récupération, nous pouvons recueillir les renseignements nécessaires pour déterminer votre admissibilité, fournir le service demandé de façon sécuritaire et conserver les dossiers requis relativement à ce service.

Ces renseignements peuvent notamment comprendre :

• des renseignements sur des problèmes de santé pertinents;
• les contre-indications;
• les blessures;
• votre expérience antérieure avec la cryothérapie ou les traitements de récupération;
• les renseignements que vous fournissez dans des formulaires de dépistage ou de renonciation;
• votre historique de traitements ou de séances.

Lorsque les renseignements recueillis dans le cadre de CryoX constituent des renseignements de santé sensibles, nous appliquons des mesures de protection adaptées à leur degré de sensibilité.

Renseignements médicaux et de santé

MedX fournit des services médicaux et liés à la santé.

Lorsque cela est nécessaire pour fournir ces services, MedX ou les professionnels de la santé qui exercent au sein de MedX peuvent recueillir des renseignements médicaux et de santé sensibles, notamment :

• vos antécédents médicaux;
• vos problèmes de santé actuels;
• vos symptômes;
• vos médicaments;
• vos allergies;
• des renseignements de laboratoire ou diagnostiques;
• vos taux hormonaux et d’autres renseignements de santé connexes;
• des renseignements concernant des évaluations ou des thérapies liées à la testostérone ou à d’autres hormones;
• votre historique de traitements;
• les renseignements pertinents afin de déterminer votre admissibilité à un traitement ou à un service médical;
• des notes cliniques;
• des évaluations;
• des ordonnances;
• des plans de traitement;
• des références;
• tout autre renseignement fourni à un professionnel de la santé ou généré par celui-ci.

Les renseignements médicaux et de santé sont particulièrement sensibles et seront assujettis à des mesures de protection et à des restrictions d’accès adaptées à leur sensibilité et conformes aux exigences des lois applicables et aux obligations professionnelles.

Les professionnels de la santé qui fournissent des services par l’intermédiaire de MedX peuvent également avoir des obligations légales et professionnelles indépendantes concernant les dossiers des patients, la confidentialité, le consentement et la protection des renseignements de santé.

Lorsque cela s’applique, la collecte, l’utilisation, la communication et la conservation des renseignements par ces professionnels peuvent également être régies par des normes professionnelles, des exigences réglementaires ou des documents de consentement supplémentaires.

Achats de produits et de suppléments

Si Xsanté offre des suppléments, des produits nutritionnels ou d’autres produits de détail, nous pouvons recueillir des renseignements concernant :

• les produits achetés;
• votre historique de commandes et de transactions;
• les renseignements de livraison, le cas échéant;
• vos préférences en matière de produits;
• les communications relatives à une commande ou à un produit.

Si des renseignements concernant l’utilisation de suppléments sont recueillis par un professionnel de la santé dans le cadre de soins médicaux, ces renseignements peuvent faire partie du dossier médical de la personne et seront traités en conséquence.

Communications

Si vous communiquez avec Xsanté, PilatesX, MedX, CoreX ou CryoX par courriel, téléphone, formulaire Web, médias sociaux, clavardage ou par tout autre moyen, nous pouvons recueillir les renseignements contenus dans votre communication ainsi que les renseignements nécessaires pour répondre à votre demande.

Renseignements sur le site Web et les appareils

Lorsque vous utilisez un site Web de Xsanté ou un autre service numérique, certains renseignements peuvent être recueillis automatiquement, notamment :

• votre adresse IP;
• le type de navigateur;
• le type d’appareil;
• le système d’exploitation;
• les pages visitées;
• la date et l’heure des visites;
• le site Web ou la source de référence;
• les liens ou fonctionnalités utilisés;
• votre interaction générale avec nos sites Web;
• votre emplacement géographique approximatif dérivé d’une adresse IP;
• les témoins et autres identifiants liés à des technologies similaires.

Certains de ces renseignements peuvent constituer des renseignements personnels au sens des lois applicables.

3. Utilisation des renseignements personnels

Xsanté recueille et utilise des renseignements personnels uniquement à des fins légitimes liées à ses activités et à ses services.

Selon votre relation avec Xsanté et les marques ou services que vous utilisez, ces fins peuvent notamment comprendre :

• la création et la gestion de comptes Xsanté;
• la création et la gestion des adhésions;
• la gestion de l’accès à PilatesX, CoreX, CryoX, MedX ou à d’autres services Xsanté;
• le traitement des demandes d’adhésion et des renouvellements;
• la planification des cours, rendez-vous et services;
• la prestation de services de Pilates, de conditionnement physique, d’entraînement, de bien-être et de récupération;
• la prestation de services médicaux ou liés à la santé;
• l’évaluation de l’admissibilité ou de la pertinence de certains programmes, traitements ou services;
• le traitement des achats, paiements et remboursements;
• la gestion des achats de suppléments et d’autres produits;
• les communications concernant les rendez-vous, les cours, les adhésions, les transactions ou les services;
• l’envoi d’avis liés aux services et de communications administratives;
• la réponse aux questions, demandes et requêtes de service à la clientèle;
• la personnalisation des services et de l’expérience des membres;
• la conservation des dossiers requis à des fins commerciales, médicales, réglementaires ou juridiques;
• l’amélioration de nos installations, services, sites Web et expériences numériques;
• la production de rapports internes, l’analyse et la planification des activités;
• la protection de la sécurité de nos membres, patients, clients, employés, installations et systèmes technologiques;
• la détection ou la prévention de la fraude, des utilisations abusives ou des incidents de sécurité;
• le respect des obligations légales, réglementaires et professionnelles;
• l’obtention de commentaires et l’évaluation de la satisfaction des membres ou des clients;
• l’envoi de communications de marketing lorsque permis par la loi;
• la publicité et la mesure de l’efficacité des campagnes de marketing, sous réserve des exigences applicables en matière de consentement.

Nous n’utiliserons pas de renseignements personnels sensibles à des fins substantiellement différentes sans obtenir un consentement approprié, sauf si la loi le permet ou l’exige autrement.

4. Renseignements partagés entre les services Xsanté

Puisque Xsanté exploite un environnement intégré de santé, de bien-être et de conditionnement physique, certains renseignements administratifs peuvent être utilisés dans l’ensemble de Xsanté et de ses marques lorsque cela est nécessaire pour offrir une expérience intégrée aux membres ou aux clients.

Ces renseignements communs peuvent notamment comprendre :

• votre nom et vos coordonnées;
• votre compte Xsanté;
• votre statut de membre;
• vos renseignements de facturation;
• vos préférences de compte;
• les services ou adhésions que vous avez achetés;
• vos renseignements de planification et de réservation;
• votre historique de service à la clientèle.

L’accès aux renseignements au sein de Xsanté est limité selon les responsabilités de chaque personne et selon son besoin légitime d’y avoir accès.

Renseignements médicaux et cliniques

Les renseignements médicaux et cliniques bénéficient d’une protection supplémentaire.

Les renseignements contenus dans un dossier médical ou clinique de MedX ne feront pas automatiquement partie d’un profil général de client de Xsanté, PilatesX, CoreX ou CryoX simplement parce que ces services sont exploités dans les mêmes installations ou au sein du même environnement Xsanté.

L’accès aux renseignements médicaux sera limité aux professionnels de la santé autorisés et aux autres personnes qui doivent y avoir accès à des fins cliniques, administratives, juridiques ou réglementaires légitimes.

Par exemple, un instructeur de PilatesX ou un entraîneur de CoreX n’aura pas accès au dossier médical MedX d’un membre simplement parce que cette personne utilise également les services de PilatesX ou de CoreX.

Lorsque le partage de renseignements entre un professionnel de la santé et un autre service Xsanté est susceptible de contribuer à la prestation d’un service demandé, nous obtiendrons le consentement approprié ou établirons une autre base juridique permettant cette communication lorsque cela est requis.

5. Consentement

Lorsque le consentement est requis, Xsanté demande un consentement adapté à la nature et à la sensibilité des renseignements ainsi qu’aux fins pour lesquelles ils seront utilisés.

Dans le cas de renseignements particulièrement sensibles, y compris certains renseignements médicaux ou de santé, un consentement exprès peut être demandé.

En fournissant volontairement des renseignements personnels pour une fin déterminée, vous pouvez consentir à leur collecte, utilisation et communication à cette fin lorsque la loi le permet.

Vous pouvez retirer votre consentement à certaines utilisations de vos renseignements personnels, sous réserve des restrictions légales, réglementaires, professionnelles ou contractuelles applicables et d’un préavis raisonnable.

Le retrait du consentement peut limiter notre capacité à vous fournir certains services. Par exemple, MedX peut être incapable de fournir un service médical si vous ne consentez pas à la collecte et à l’utilisation des renseignements nécessaires pour fournir ce service de façon sécuritaire.

6. Comptes, adhésions et connexion

Certains services Xsanté peuvent exiger la création d’un compte ou une connexion.

Lorsqu’il est disponible, un compte Xsanté peut donner accès aux services offerts par plus d’une marque Xsanté.

Vous êtes responsable de préserver la confidentialité de vos identifiants de compte et ne devriez pas partager votre mot de passe avec d’autres personnes.

Les renseignements associés à votre compte peuvent être utilisés pour :

• authentifier votre identité;
• gérer votre adhésion;
• identifier les services associés à votre compte;
• afficher vos cours, réservations et rendez-vous;
• conserver vos préférences;
• traiter vos transactions;
• fournir des services personnalisés;
• conserver un dossier de vos interactions avec Xsanté.

Lorsque cela est approprié, nous pouvons utiliser des mesures d’authentification ou de sécurité supplémentaires afin de protéger les comptes contenant ou donnant accès à des renseignements sensibles.

Si vous croyez que votre compte a été utilisé sans autorisation, veuillez communiquer avec nous rapidement.

7. Témoins et technologies similaires

Les sites Web et les services numériques de Xsanté peuvent utiliser des témoins, pixels, balises, mécanismes de stockage local et autres technologies similaires.

Ces technologies peuvent être utilisées notamment pour :

• assurer le fonctionnement essentiel du site Web;
• maintenir les sessions et l’état de connexion;
• mémoriser les préférences des utilisateurs;
• assurer la sécurité du site Web;
• comprendre comment les visiteurs utilisent nos sites Web;
• mesurer la performance de nos sites Web;
• détecter des problèmes techniques;
• mesurer la performance de nos activités de marketing et de publicité;
• diffuser ou mesurer de la publicité pertinente, lorsque cela est permis.

Témoins essentiels

Certains témoins et certaines technologies sont nécessaires au bon fonctionnement de nos sites Web ou de nos services. Ils peuvent être utilisés à des fins de sécurité, d’authentification, de gestion de compte, de répartition de charge et à d’autres fins essentielles similaires.

Témoins analytiques

Sous réserve de l’obtention du consentement approprié lorsque requis, nous pouvons utiliser des technologies d’analyse afin de comprendre comment les visiteurs interagissent avec nos sites Web et d’améliorer leur performance.

Technologies publicitaires et de marketing

Sous réserve de l’obtention du consentement approprié lorsque requis, nous pouvons utiliser des technologies fournies par des plateformes publicitaires et de marketing afin de mesurer l’efficacité de la publicité ou de comprendre si une personne ayant interagi avec une publicité a ensuite visité un site Web de Xsanté ou effectué une action.

Ces fournisseurs peuvent notamment comprendre Google, Meta ainsi que d’autres fournisseurs de technologies publicitaires, analytiques et de marketing.

Lorsque la loi applicable l’exige, les témoins non essentiels et les technologies similaires ne seront pas activés avant que vous ayez fait le choix applicable en matière de protection de la vie privée ou fourni le consentement requis.

Vous pouvez gérer les témoins non essentiels au moyen de notre outil de gestion du consentement aux témoins et des paramètres de votre navigateur. La désactivation de certaines technologies peut affecter le fonctionnement de certaines fonctionnalités du site Web.

8. Communications de marketing

Si vous choisissez de recevoir des communications promotionnelles de Xsanté, nous pouvons utiliser vos coordonnées afin de vous transmettre des renseignements concernant Xsanté et ses marques, notamment PilatesX, MedX, CoreX et CryoX.

Ces communications peuvent comprendre des renseignements concernant :

• les services et adhésions Xsanté;
• les cours et programmes PilatesX;
• les programmes et adhésions de conditionnement physique CoreX;
• les services CryoX;
• les services MedX, sous réserve des restrictions légales et professionnelles applicables;
• les nouveaux services;
• les offres spéciales et promotions;
• les événements;
• du contenu lié à la santé, au conditionnement physique et au bien-être;
• les produits et suppléments;
• d’autres nouvelles concernant Xsanté.

Nous obtiendrons le consentement requis pour transmettre des messages électroniques commerciaux lorsque cela est exigé par la Loi canadienne anti-pourriel (LCAP) ou par toute autre loi applicable.

Vous pouvez vous désabonner des courriels promotionnels en utilisant le mécanisme de désabonnement prévu dans ces communications ou en communiquant avec nous.

Le désabonnement des communications de marketing ne nous empêchera pas de vous transmettre des communications transactionnelles, cliniques ou liées aux services qui sont nécessaires à l’administration de votre compte, de votre adhésion, de vos rendez-vous, de vos achats ou de votre relation avec Xsanté.

Nous n’utiliserons pas de renseignements médicaux ou cliniques sensibles pour cibler des communications de marketing, sauf lorsque cette utilisation est expressément permise par la loi applicable et appuyée par un consentement approprié.

9. Communication de renseignements personnels

Nous ne vendons pas de renseignements personnels.

Nous pouvons communiquer des renseignements personnels à des tiers lorsque cela est nécessaire pour exploiter notre entreprise, fournir les services demandés, respecter des obligations légales ou lorsque vous avez fourni le consentement approprié.

Ces tiers peuvent notamment comprendre :

• des fournisseurs de services de paiement;
• des plateformes de gestion des adhésions et des installations;
• des systèmes de réservation et de prise de rendez-vous;
• des fournisseurs d’hébergement Web et de technologies;
• des fournisseurs de stockage infonuagique et d’hébergement de données;
• des fournisseurs de services de courriel, de SMS et de communications;
• des fournisseurs de systèmes de gestion de la relation client;
• des fournisseurs de services analytiques;
• des fournisseurs de technologies publicitaires et de marketing;
• des conseillers professionnels tels que des comptables, auditeurs, avocats et assureurs;
• des professionnels de la santé participant à vos soins;
• des laboratoires, pharmacies et autres fournisseurs de soins de santé lorsque cela est nécessaire et autorisé;
• des organismes de réglementation, ordres professionnels ou organismes gouvernementaux lorsque la loi l’exige.

Nous cherchons à limiter les renseignements communiqués aux fournisseurs de services à ce qui est raisonnablement nécessaire pour qu’ils puissent fournir leurs services.

Les fournisseurs de services qui traitent des renseignements personnels pour notre compte sont tenus de maintenir des mesures de protection appropriées et d’utiliser les renseignements uniquement à des fins autorisées.

10. Renseignements traités à l’extérieur du Québec ou du Canada

Certains fournisseurs de technologies et de services de Xsanté peuvent traiter ou conserver des renseignements personnels à l’extérieur du Québec ou du Canada.

Par conséquent, les renseignements personnels peuvent être assujettis aux lois d’un autre territoire et, lorsque la loi le permet, peuvent être accessibles aux tribunaux, aux organismes d’application de la loi ou aux autorités gouvernementales de ce territoire.

Avant de communiquer des renseignements personnels à l’extérieur du Québec, Xsanté prendra les mesures exigées par les lois québécoises applicables en matière de protection des renseignements personnels, notamment en effectuant une évaluation des facteurs relatifs à la vie privée lorsqu’elle est requise et en mettant en place les garanties contractuelles ou autres garanties appropriées.

11. Conservation des renseignements personnels

Nous conservons les renseignements personnels uniquement pendant la période raisonnablement nécessaire pour réaliser les fins pour lesquelles ils ont été recueillis et pour respecter les exigences légales, réglementaires, contractuelles, comptables et professionnelles applicables.

Différentes catégories de renseignements peuvent être assujetties à différentes périodes de conservation.

Les dossiers médicaux conservés par MedX ou par des professionnels de la santé peuvent être assujettis à des exigences particulières de conservation établies par les lois, les ordres professionnels ou les normes applicables aux professionnels de la santé.

Lorsque des renseignements personnels ne sont plus nécessaires, nous les détruirons, les supprimerons ou les anonymiserons de façon sécuritaire conformément aux lois applicables et à nos pratiques de conservation.

12. Sécurité

Xsanté utilise des mesures de protection administratives, techniques et physiques conçues pour protéger les renseignements personnels contre l’accès non autorisé, la perte, le vol, l’utilisation abusive, la communication, la modification ou la destruction.

Selon la nature et la sensibilité des renseignements, les mesures de protection peuvent notamment comprendre :

• des contrôles d’accès;
• des contrôles d’authentification;
• le chiffrement, lorsque cela est approprié;
• une infrastructure technologique sécurisée;
• un accès restreint pour les employés;
• des obligations de confidentialité pour le personnel;
• la surveillance de la sécurité;
• des exigences de sécurité imposées aux fournisseurs;
• des procédures de sauvegarde et de récupération;
• des politiques et procédures encadrant les renseignements personnels.

L’accès aux renseignements personnels est limité aux personnes qui en ont besoin pour exercer leurs fonctions ou fournir des services.

Les renseignements médicaux et autres renseignements de santé sensibles peuvent être assujettis à des contrôles d’accès et à des mesures de protection supplémentaires.

Aucun système électronique ni aucune méthode de stockage ou de transmission ne peut être garanti comme étant entièrement sécuritaire. Nous évaluons donc continuellement nos mesures de protection et les améliorons en fonction de la sensibilité des renseignements que nous détenons.

13. Protection des renseignements médicaux

Les renseignements concernant la santé d’une personne peuvent être hautement sensibles.

Xsanté et les professionnels de la santé qui fournissent des services par l’intermédiaire de MedX prendront les mesures appropriées afin de s’assurer que les renseignements médicaux sont accessibles uniquement aux personnes qui doivent y avoir accès à des fins autorisées.

Les renseignements médicaux ne seront pas accessibles aux instructeurs de PilatesX, aux entraîneurs de CoreX, au personnel de marketing ou à d’autres personnes simplement parce qu’elles travaillent au sein de Xsanté.

Lorsque des renseignements doivent être partagés entre différents services Xsanté ou différents professionnels de la santé, le consentement approprié ou une autre base juridique sera obtenu ou établi lorsque cela est requis.

Les renseignements recueillis par l’intermédiaire de CryoX, PilatesX ou CoreX qui constituent des renseignements de santé sensibles seront également protégés en fonction de leur sensibilité et conformément aux exigences légales applicables.

14. Technologies automatisées et profilage

Xsanté peut utiliser des technologies afin de personnaliser les expériences numériques, d’analyser l’utilisation des services ou de formuler des recommandations.

Si nous utilisons une technologie comprenant des fonctions permettant d’identifier, de localiser ou d’effectuer un profilage d’une personne, nous fournirons les avis et les choix requis par les lois québécoises applicables en matière de protection des renseignements personnels.

Lorsque cela est applicable, les paramètres de confidentialité seront configurés conformément aux exigences québécoises en matière de protection de la vie privée par défaut.

Nous fournirons des renseignements supplémentaires lorsque requis si une décision concernant une personne est prise exclusivement au moyen d’un traitement automatisé de renseignements personnels.

15. Vos droits en matière de protection des renseignements personnels

Sous réserve des lois applicables, vous pouvez avoir le droit de :

• demander l’accès aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet;
• demander la correction de renseignements inexacts ou incomplets;
• retirer votre consentement à certaines utilisations ou communications;
• demander des renseignements concernant la façon dont vos renseignements personnels sont utilisés;
• demander des renseignements concernant les catégories de personnes au sein de notre organisation qui ont accès à vos renseignements;
• demander combien de temps vos renseignements seront conservés;
• demander la cessation de la diffusion de certains renseignements personnels lorsque cela est applicable;
• demander la désindexation ou la réindexation dans les circonstances prévues par la loi;
• demander la portabilité de certains renseignements personnels informatisés dans les circonstances prévues par la loi;
• déposer une plainte concernant nos pratiques en matière de protection des renseignements personnels.

Certains de ces droits peuvent être assujettis à des exceptions prévues par la loi, notamment en ce qui concerne les dossiers médicaux, juridiques, réglementaires ou commerciaux.

Nous pouvons prendre des mesures raisonnables afin de vérifier votre identité avant de répondre à une demande relative à la protection des renseignements personnels.

16. Protection des renseignements personnels des mineurs

Certains services Xsanté peuvent être destinés principalement aux adultes, notamment certains services médicaux.

Lorsque nous recueillons des renseignements personnels auprès de mineurs, nous respectons les exigences applicables en matière de consentement.

Pour les personnes âgées de moins de 14 ans au Québec, le consentement à la collecte, à l’utilisation ou à la communication de renseignements personnels sera obtenu auprès d’un parent ou d’une personne exerçant l’autorité parentale lorsque la loi l’exige.

Des restrictions d’âge supplémentaires peuvent s’appliquer à certains services de Xsanté, PilatesX, MedX, CoreX ou CryoX.

17. Incidents de confidentialité et atteintes aux renseignements personnels

Xsanté maintient des procédures pour intervenir en cas d’incident de confidentialité ou de sécurité impliquant des renseignements personnels.

Lorsqu’un incident présente un risque de préjudice sérieux au sens des lois québécoises applicables en matière de protection des renseignements personnels, nous aviserons les personnes concernées ainsi que la Commission d’accès à l’information du Québec, conformément aux exigences de la loi.

Nous tenons un registre des incidents de confidentialité conformément aux exigences légales applicables.

18. Sites Web et services de tiers

Les sites Web de Xsanté peuvent contenir des liens vers des sites Web, applications ou services de tiers.

Ces tiers exercent leurs activités indépendamment de Xsanté et peuvent avoir leurs propres politiques et pratiques en matière de protection de la vie privée. Xsanté n’est pas responsable des pratiques de protection de la vie privée des sites Web ou services de tiers qui ne sont pas sous son contrôle.

Nous vous encourageons à consulter leurs politiques de confidentialité avant de fournir des renseignements personnels.

19. Transactions commerciales

Si Xsanté réalise ou envisage une transaction commerciale, notamment une fusion, une acquisition, un financement, une réorganisation ou la vente de tout ou partie de ses actifs, des renseignements personnels peuvent être communiqués ou transférés conformément aux lois applicables et sous réserve de mesures de confidentialité et de protection des renseignements personnels appropriées.

20. Gouvernance en matière de protection des renseignements personnels

Xsanté maintient des politiques et des pratiques encadrant la protection des renseignements personnels tout au long de leur cycle de vie, notamment leur collecte, leur utilisation, leur communication, leur conservation et leur destruction.

Ces pratiques comprennent des mesures portant notamment sur :

• les rôles et responsabilités des employés;
• l’accès aux renseignements personnels;
• la sécurité de l’information;
• la conservation et la destruction;
• les fournisseurs de services;
• les incidents de confidentialité;
• les plaintes et demandes relatives à la protection des renseignements personnels;
• les évaluations des facteurs relatifs à la vie privée lorsque requises.

21. Responsable de la protection des renseignements personnels

Xsanté a désigné une personne responsable de veiller au respect des exigences applicables en matière de protection des renseignements personnels et de répondre aux questions, demandes et plaintes liées à la protection de la vie privée.

Responsable de la protection des renseignements personnels

Xsanté
5329, rue Ferrier
Ville Mont-Royal (Québec)
Canada

Courriel : Pilatesx@xsante.ca

Toute personne souhaitant exercer ses droits en matière de protection des renseignements personnels devrait soumettre sa demande au responsable de la protection des renseignements personnels en utilisant les coordonnées ci-dessus.

22. Questions et plaintes

Si vous avez des questions concernant la présente Politique de confidentialité, notre traitement des renseignements personnels ou si vous souhaitez déposer une plainte relative à la protection de la vie privée, veuillez communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels.

Nous examinerons les plaintes relatives à la protection de la vie privée et y répondrons conformément aux lois applicables.

Vous pouvez également avoir le droit de communiquer avec la Commission d’accès à l’information du Québec concernant une préoccupation liée à la protection de vos renseignements personnels.

23. Modifications à la présente Politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité périodiquement afin de tenir compte de changements apportés à nos marques, à nos services, à nos technologies, à nos pratiques commerciales ou à nos obligations légales.

Lorsque des modifications importantes sont apportées, nous fournirons un avis conformément aux exigences des lois applicables.

La date indiquée au début de la présente Politique de confidentialité correspond à la date de sa dernière mise à jour.

Nous vous encourageons à consulter périodiquement la présente Politique de confidentialité.